Category Archives: Rapports annuels

Communications envoyées ; réponses reçues ; et observations connexes de 2012 à 2013 – A/HRC/24/41/Add.4

mai 10, 2014

Le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, soumet au Conseil des droits de l’homme, conformément à sa résolution 15/14, le présent rapport sur des cas spécifiques qu’il a examinés concernant des violations présumées des droits de l’homme des peuples autochtones dans de nombreuses régions du monde. Le présent rapport inclut les… En savoir plus »

Cas examinés par le rapporteur spécial (juin 2009 – juillet 2010) – A/HRC/15/37/Add.1

mai 10, 2014

Le rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones, James Anaya, soumet au Conseil des droits de l’homme le présent rapport sur des cas spécifiques qu’il a examinés concernant des violations présumées des droits de l’homme des populations autochtones dans de nombreuses régions du monde. Depuis qu’il… En savoir plus »

Index des rapports du rapporteur spécial James Anaya par domaine thématique et par région – A/HRC/24/41/Add.5

mai 10, 2014

Voici un index des rapports réalisés par le rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, depuis le début de son mandat en mai 2008 jusqu’en septembre 2013. La première partie de l’index est organisée par thèmes ou sujets abordés dans ses rapports, et la seconde partie est organisée par régions dans lesquelles… En savoir plus »

Résumé des communications transmises et des réponses reçues – A/HRC/12/34/Add.1

mai 10, 2014

Tout au long de cette année, comme les années précédentes, le rapporteur spécial a reçu des informations de manière continue de la part de peuples autochtones, d’organisations non gouvernementales, d’organisations intergouvernementales et de mécanismes des Nations Unies concernés par la protection des droits de l’homme des peuples autochtones au sujet de violations présumées des droits… En savoir plus »

Le droit des peuples autochtones à un développement respectueux de leur culture et de leur identité, le droit des peuples autochtones à la participation. – A/65/264

mai 10, 2014

Le présent rapport est soumis conformément à la résolution 12/13 du Conseil des droits de l’homme. Le rapport donne un aperçu des activités menées par le rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones entre juillet 2009 et juillet 2010. Il décrit notamment la coordination du rapporteur… En savoir plus »