Le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, soumet au Conseil des droits de l’homme, conformément à sa résolution 15/14, le présent rapport sur des cas spécifiques qu’il a examinés concernant des violations présumées des droits de l’homme des peuples autochtones dans de nombreuses régions du monde.
Le présent rapport inclut les cas examinés par le Rapporteur spécial depuis la finalisation de son dernier rapport sur les communications au Conseil des droits de l’homme en août 2012 (A/HRC/21/47/Add.3), englobant les communications envoyées jusqu’au 31 mai 2013 et les réponses reçues jusqu’au 31 juillet 2013. Ce rapport doit être considéré conjointement avec les trois derniers rapports conjoints de communications des titulaires de mandats au titre des procédures spéciales qui ont été publiés au cours de cette période (A/HRC/22/67 ; A/HRC/23/51 ; et A/HRC/24/21).
Les textes intégraux des communications envoyées et des réponses reçues sont accessibles via les hyperliens indiqués dans la version électronique du présent rapport. Lorsque des lettres de suivi envoyées ou des réponses reçues incluses dans le présent rapport se rapportent à des lettres envoyées par le Rapporteur spécial avant la période de référence, ces lettres antérieures sont également incluses pour faciliter la consultation. Pour chaque cas, le Rapporteur spécial fournit un bref résumé ainsi que ses observations. Les observations du Rapporteur spécial peuvent mettre en évidence certains aspects ou commenter la pertinence de toute réponse aux allégations transmises, réitérer des recommandations précédemment formulées au Gouvernement ou à tout autre acteur concerné, ou faire référence aux normes internationales pertinentes.
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