Rodolfo Stavenhagen 2002-2007

RAPPORTS

Visites de pays

Année Thèmes Numéro de symbole
2009 Visite en Bolivie A/HRC/11/11
2007 Visite en Bolivie. Note préliminaire A/HRC/6/15/Add.2
2006 Visite au Kenya A/HRC/4/32/Add.3
2006 Visite en Équateur A/HRC/4/32/Add.2
2005 Visite en Nouvelle-Zélande E/CN.4/2006/78/Add.3
2005 Visite en Afrique du Sud E/CN.4/2006/78/Add.2
2004 Visite au Canada E/CN.4/2005/88/Add.3
2004 Visite en Colombie E/CN.4/2005/88/Add.2
2003 Visite au Chili E/CN.4/2004/80/Add.3
2003 Visite au Mexique E/CN.4/2004/80/Add.2
2002 Visite aux Philippines E/CN.4/2003/90/Add.3
2002 Visite au Guatemala E/CN.4/2003/90/Add.2

Rapports au Conseil des droits de l’homme

Année Thèmes Numéro de symbole
2007 Tendances récentes concernant la situation des droits des peuples autochtones du monde : normes récentes et déficit de mise en œuvre ; perte accrue de terres ; impact du changement climatique ; peuples des forêts ; peuples pastoraux ; peuples vivant dans l’isolement ; droits de propriété intellectuelle ; femmes autochtones ; enfants autochtones ; avenir de la protection internationale des droits des peuples autochtones. A/HRC/4/32

Rapports annuels à la Commission des droits de l’homme

Année Thèmes Numéro de symbole
2006 La mise en œuvre des normes au niveau national et international concernant les droits des peuples autochtones : aperçu de la législation existante sur la promotion et la protection des droits de l’homme des peuples autochtones ; analyse de la mise en œuvre de la législation existante. E/CN.4/2006/78
2006 Analyse des situations nationales et autres activités du rapporteur spécial E/CN.4/2006/78/Add.1
Rapport sur l’état d’avancement des travaux préparatoires à l’étude sur les meilleures pratiques menées pour mettre en œuvre les recommandations contenues dans les rapports annuels du rapport spécial E/CN.4/2006/78/Add.4
2005 Les peuples autochtones et les systèmes éducatifs. Le droit des peuples autochtones à l’éducation : cadre juridique international et développement conceptuel. Facteurs entravant l’accès des peuples autochtones à l’éducation : discrimination et manque d’égalité d’accès. Une éducation indigène de qualité et culturellement appropriée. Participation active, enseignement supérieur et mise en place de systèmes éducatifs pour et par les peuples autochtones. Le travail des Nations unies et d’autres institutions dans le domaine de l’éducation autochtone. E/CN.4/2005/88
2005 Analyse des situations nationales et autres activités du rapporteur spécial E/CN.4/2005/88/Add.1
2005 Conclusions et recommandations du séminaire d’experts sur les peuples autochtones et l’éducation E/CN.4/2005/88/Add.4
2004 Administration de la justice, peuples autochtones et droits de l’homme : Les tribunaux et les droits des peuples autochtones. La discrimination et le système judiciaire. La criminalisation des activités de protestation des autochtones. Droit et culture autochtones et règlement extrajudiciaire des litiges. E/CN.4/2004/80
2004 Analyse des situations nationales et autres activités du rapporteur spécial E/CN.4/2004/80/Add.1
2004 Conclusions et recommandations du séminaire d’experts sur les peuples autochtones et l’administration de la justice E/CN.4/2004/80/Add.4
2003 L’impact des projets de développement à grande échelle sur les droits de l’homme et les libertés fondamentales des peuples et communautés autochtones. Études de cas sélectionnées : Costa Rica, Chili, Colombie, Inde. Philippines. Barrages, développement et droits de l’homme. E/CN.4/2003/90
2003 Communications reçues par le rapporteur spécial E/CN.4/2003/90/Add.1
2002 Normes internationales relatives aux droits des peuples autochtones : Instruments juridiquement contraignants concernant les peuples autochtones. Projets de déclarations. Autres déclarations internationales. Déclarations et lignes directrices de divers organismes internationaux. Législation et réformes au niveau national. Principales questions relatives aux droits de l’homme auxquelles sont confrontés les peuples autochtones : droits fonciers, patries et territoires, éducation et culture. La question des définitions. Préoccupations spécifiques concernant les droits des populations autochtones. Activités futures du rapporteur spécial. E/CN.4/2002/97
2002 Résumé des communications examinées par le rapporteur spécial en 2001/2002 E/CN.4/2002/97/Add.1

* Avant la création du Conseil des droits de l’homme en 2006, le rapporteur spécial faisait rapport lors de la session annuelle de la Commission des droits de l’homme.

Rapports annuels à l’Assemblée générale

Année Thèmes Numéro de symbole
2007 Activités réalisées entre octobre 2006 et juillet 2007. Situation des droits des peuples autochtones en Asie. A/62/286
2006 Activités réalisées au cours de la période novembre 2005-octobre 2006. Remarques sur la déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones. A/61/490
2005 Activités réalisées au cours de la période août 2004-août 2005. Rapport de situation : principaux problèmes de droits de l’homme affectant les peuples autochtones : pauvreté et jouissance des droits de l’homme ; accès à l’éducation. Conflits armés, droits de l’homme et peuples autochtones. A/60/358
2004 Activités réalisées au cours de la période août 2001-10 août 2004. Progrès et principaux problèmes en matière de droits de l’homme touchant les populations autochtones : droits à la terre, au territoire et à l’accès aux ressources naturelles ; organisation sociale et gouvernement local ; administration de la justice ; conflit entre la législation et le droit coutumier ; pauvreté et accès aux services de base ; représentation politique, autonomie et autodétermination ; éducation et culture ; femmes et jeunes filles autochtones. A/59/258

* De 2004 à 2007, le rapporteur spécial a été invité à présenter un rapport intérimaire sur ses activités à la troisième commission de l’Assemblée générale.