Category Archives: Rapports

Terres, territoires et ressources des peuples autochtones. Rapport intérimaire à l’Assemblée générale

Le Rapporteur Spécial sur les droits des Peuples Autochtones, Albert Barume, présente son premier rapport annuel à l’Assemblée Générale, conformément à la résolution 51/16 du Conseil des droits de l’homme. Dans la première partie du rapport, il présente ses activités depuis sa nomination et sa prise de fonction en janvier 2025. Dans la deuxième partie… En savoir plus »

Reconnaissance des peuples autochtones. Rapport au Conseil des Droits de l’homme. A/HRC/60/29

Le premier rapport du Rapporteur Spécial, Albert K. Barume, présenté au Conseil des droits de l’homme, offre une analyse thématique de la reconnaissance des peuples autochtones à l’échelle mondiale, visant à en faciliter la compréhension et l’adoption par les États. Près de vingt ans après la Déclaration des Nations Unies, le manque de compréhension de… En savoir plus »

2024 Visite en Colombie A/HRC/57/47/Add.1

Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, José Francisco Calí Tzay, examine la situation des peuples autochtones en Colombie, en se fondant sur les informations qu’il a recueillies dans le cadre de sa visite, effectuée du 5 au 15 mars 2024. Le Rapporteur spécial tient à saluer l’attitude coopérative… En savoir plus »

Index des rapports du rapporteur spécial James Anaya par domaine thématique et par région – A/HRC/24/41/Add.5

Voici un index des rapports réalisés par le rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, depuis le début de son mandat en mai 2008 jusqu’en septembre 2013. La première partie de l’index est organisée par thèmes ou sujets abordés dans ses rapports, et la seconde partie est organisée par régions dans lesquelles… En savoir plus »

Communications envoyées ; réponses reçues ; et observations connexes de 2012 à 2013 – A/HRC/24/41/Add.4

Le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, soumet au Conseil des droits de l’homme, conformément à sa résolution 15/14, le présent rapport sur des cas spécifiques qu’il a examinés concernant des violations présumées des droits de l’homme des peuples autochtones dans de nombreuses régions du monde. Le présent rapport inclut les… En savoir plus »

Observations sur les peuples autochtones de l’Amazonie et les événements du 5 juin à Bagua et Utcubamba – A/HRC/12/34/Add.8

Le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des peuples autochtones, S. James Anaya, présente ses observations sur la situation des peuples autochtones de la région amazonienne, particulièrement en ce qui concerne les affrontements survenus le 5 juin 2009 et les événements des jours immédiatement suivants dans les provinces… En savoir plus »

Cas examinés par le rapporteur spécial (juin 2009 – juillet 2010) – A/HRC/15/37/Add.1

Le rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones, James Anaya, soumet au Conseil des droits de l’homme le présent rapport sur des cas spécifiques qu’il a examinés concernant des violations présumées des droits de l’homme des populations autochtones dans de nombreuses régions du monde. Depuis qu’il… En savoir plus »

Résumé des communications transmises et des réponses reçues – A/HRC/12/34/Add.1

Tout au long de cette année, comme les années précédentes, le rapporteur spécial a reçu des informations de manière continue de la part de peuples autochtones, d’organisations non gouvernementales, d’organisations intergouvernementales et de mécanismes des Nations Unies concernés par la protection des droits de l’homme des peuples autochtones au sujet de violations présumées des droits… En savoir plus »

Observations sur Charco la Pava et d’autres communautés affectées par le projet Chan 75 au Panama – A/HRC/12/34/Add.5

Le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des peuples autochtones, James Anaya, soumet par la présente ses observations sur la situation de la communauté de Charco la Pava et d’autres communautés affectées par le projet hydroélectrique Chan 75 dans le district de Changuinola, province de Bocas del Toro,… En savoir plus »

Résumé des cas transmis aux gouvernements et des réponses reçues – A/HRC/9/9/Add.1

Ce rapport résume les communications envoyées à différents gouvernements entre septembre 2007 et juin 2008 concernant des allégations de violations des droits de l’homme des peuples autochtones, ainsi que les réponses reçues. Il souligne également la nécessité de renforcer les mécanismes de prévention, de coopération et de suivi, et de promouvoir les réformes et les… En savoir plus »

Considérations générales sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones en Asie. A/HRC/6/15/Add.3

Ce rapport présente une vue d’ensemble de la situation des droits des peuples autochtones en Asie, sur la base des informations recueillies par le rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones auprès de diverses sources au cours de ses récentes activités dans la région, notamment les… En savoir plus »

Résumé des cas transmis aux gouvernements et des réponses reçues. A/HRC/6/15/Add.1

Cet addendum au rapport du Rapporteur Spécial contient des informations sur les communications envoyées aux gouvernements du 1er janvier au 2 septembre 2007 et les réponses reçues jusqu’au 19 octobre 2007. Durant cette période, le Rapporteur Spécial a reçu 10 réponses à des communications envoyées en 2006. Les communications originales, qui ont été reproduites dans… En savoir plus »