James Anaya (2008-2014)

RAPPORTS

Visites de pays

Année Thèmes Numéro de symbole
2014 Le statut des droits des peuples autochtones au Panama A/HRC/27/52/Add.1
2014 La situation des peuples autochtones au Canada A/HRC/27/52/Add.2
2014 La situation des droits des peuples autochtones au Pérou en ce qui concerne les industries extractives A/HRC/27/52/Add.3
2013 La situation des peuples autochtones en Namibie A/HRC/24/41/Add.1
2013 La situation des peuples autochtones au Salvador A/HRC/24/41/Add.2
2013 Consultations sur la situation des peuples autochtones en Asie A/HRC/24/41/Add.3
2012 Mission aux États-Unis d’Amérique A/HRC/21/47/Add.1
2012 Visite de pays en Argentine A/HRC/21/47/Add.2
2011 La situation des peuples sâmes dans la région de Sápmi en Norvège, en Suède et en Finlande A/HRC/18/35/Add.2
2011 Observations sur la situation des droits du peuple autochtone du Guatemala en relation avec les projets d’extraction et autres types de projets sur leurs territoires traditionnels A/HRC/18/35/Add.3
2011 La situation des peuples maoris en Nouvelle-Zélande A/HRC/18/35/Add.4
2011 La situation des peuples autochtones en République du Congo A/HRC/18/35/Add.5
2011 La situation des peuples kanaks en Nouvelle-Calédonie, République française A/HRC/18/35/Add.6
2011 Mesures nécessaires pour garantir les droits fonciers et connexes des peuples autochtones et tribaux au Suriname A/HRC/18/35/Add.7
2011 La situation des peuples autochtones affectés par le projet hydroélectrique El Diquís au Costa Rica A/HRC/18/35/Add.8
2010 La situation des peuples autochtones au Botswana A/HRC/15/37/Add.2
2010 Situation des droits de l’homme des peuples autochtones en Colombie A/HRC/15/37/Add.3
2010 La situation des peuples autochtones en Australie A/HRC/15/37/Add.4
2010 Situation des peuples autochtones en Fédération de Russie A/HRC/15/37/Add.5
2010 Situation des droits de l’homme des peuples sâmes dans les pays nordiques (Note préliminaire) A/HRC/15/37/Add.6
2010 Rapport sur la mise en œuvre des garanties constitutionnelles pour les peuples autochtones en Équateur A/HRC/15/37/Add.7
2010 Note préliminaire sur la mission au Guatemala A/HRC/15/37/Add.8
2010 Note préliminaire sur la mission en Nouvelle-Zélande A/HRC/15/37/Add.9
2009 Visite de pays au Brésil A/HRC/12/34/Add.2
2009 Visite de pays au Népal A/HRC/12/34/Add.3
2009 Visite de pays au Botswana Note préliminaire A/HRC/12/34/Add.4
2009 Observations sur la situation de la communauté de Charco la Pava et d’autres communautés affectées par le projet hydroélectrique Chan 75 au Panama A/HRC/12/34/Add.5
2009 Visite de pays au Chili A/HRC/12/34/Add.6
Annexe A, Réforme constitutionnelle
2009 Conclusions et recommandations du Séminaire international d’experts sur le rôle des mécanismes des Nations Unies ayant un mandat spécifique concernant les droits des peuples autochtones A/HRC/12/34/Add.7
2009 Observations sur la situation des peuples autochtones de la région amazonienne et les événements du 5 juin et des jours suivants dans les provinces de Bagua et Utcubamba, Pérou A/HRC/12/34/Add.8
2009 Note préliminaire sur la situation des peuples autochtones en Colombie A/HRC/12/34/Add.9
2009 Note préliminaire sur la situation des peuples autochtones en Australie A/HRC/12/34/Add.10

Rapports au Conseil des droits de l’homme

Année Thèmes Numéro de symbole
2014 Observations sur les communications A/HRC/27/52/Add.4
2013 Industries extractives et peuples autochtones A/HRC/24/41
2013 Communications envoyées, réponses reçues et observations, 2012 – 2013 A/HRC/24/41/Add.4
2013 Index des rapports du Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, par thème et par région A/HRC/24/41/Add.5
2012 Rapport du Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones A/HRC/21/47
2012 Addendum – Observations sur les communications A/HRC/21/47/Add.3
2011 Industries extractives opérant à l’intérieur ou à proximité des territoires autochtones A/HRC/18/35
2011 Communications envoyées aux gouvernements et reçues de ceux-ci A/HRC/18/35/Add.1
2010 La situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des peuples autochtones A/HRC/15/37
2010 Cas examinés par le Rapporteur spécial (juin 2009 – juillet 2010) A/HRC/15/37/Add.1
2009 Consultation avec les peuples autochtones – Obligations des Nations Unies et des États A/HRC/12/34
2009 Résumé des communications transmises et des réponses reçues A/HRC/12/34/Add.1
2008 Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones – mise en œuvre, instruments et coopération A/HRC/9/9

Rapports annuels à l’Assemblée générale

Année Thèmes Numéro de symbole
2013 Défis pour mettre en œuvre la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones A/68/317
2012 La nécessité d’harmoniser les activités affectant les peuples autochtones au sein du système des Nations Unies A/67/301
2011 Activités du mandat. Questions thématiques examinées A/66/288
2010 Le droit des peuples autochtones au développement avec culture et identité, le droit des peuples autochtones à la participation A/65/264
2009 Deuxième Décennie internationale des peuples autochtones du monde A/64/338