2018 Visite au Mexique A/HRC/39/17/Add.2
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Category Archives: Visite de pays
Visite de pays au Guatemala A/HRC/39/17/Add.3
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Visite de pays en Australie – A/HRC/36/46/Add.2
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Conclusions et recommandations du Séminaire d’experts sur les mécanismes autochtones des Nations Unies – A/HRC/12/34/Add.7
Dans sa résolution 6/12, le Conseil des droits de l’homme a décidé de proroger le mandat du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des peuples autochtones, entre autres pour travailler en étroite coopération avec d’autres procédures spéciales et organes subsidiaires du Conseil, les organes compétents des Nations Unies,… En savoir plus »
Situation des populations autochtones affectées par le projet hydroélectrique El Diquís au Costa Rica – A/HRC/18/35/Add.8
Le 30 mai 2011, le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, a remis au gouvernement du Costa Rica une copie du rapport ci-dessous, sur la situation des peuples autochtones affectés par le projet hydroélectrique El Diquís. Par la suite, le 2 juin 2011, le rapport a été mis à la disposition… En savoir plus »
Mesures visant à garantir les droits fonciers et les droits connexes des peuples indigènes et tribaux au Suriname – A/HRC/18/35/Add.7
Le présent rapport a été envoyé au gouvernement du Suriname et rendu public en avril 2011. Dans ce rapport, le rapporteur spécial formule des observations et des recommandations pour aider l’État à élaborer des lois et des mesures administratives visant à garantir les droits des peuples indigènes et tribaux du Suriname, en particulier leurs droits… En savoir plus »
Observations sur les droits des peuples autochtones du Guatemala concernant les projets d’extraction et autres – A/HRC/18/35/Add.3
Le présent rapport du Rapporteur spécial, qui a été initialement publié dans une version non éditée le 4 mars 2011, est le résultat d’un échange d’informations et de communications avec le gouvernement du Guatemala et d’autres parties prenantes concernées, ainsi que de la visite officielle du Rapporteur spécial dans le pays en juin 2010. Ces… En savoir plus »
La situation des Maoris en Nouvelle-Zélande – A/HRC/18/35/Add.4
Dans le présent rapport, qui a été mis à jour depuis que la version préliminaire non éditée a été rendue publique le 17 février 2011, le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones examine la situation des Maoris en Nouvelle-Zélande sur la base des informations reçues lors de sa visite dans le pays du… En savoir plus »
Note préliminaire sur la mission au Guatemala – A/HRC/15/37/Add.8
En réponse à l’invitation du Gouvernement, le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des peuples autochtones, James Anaya, a effectué une visite au Guatemala du 14 au 18 juin 2010 afin d’évaluer l’application des principes de consultation des peuples autochtones du pays concernant les industries extractives, en particulier… En savoir plus »
Note préliminaire sur la mission en Nouvelle-Zélande – A/HRC/15/37/Add.9
Au cours de sa visite en Nouvelle-Zélande du 18 au 24 juillet 2010, le Rapporteur spécial a rencontré les autorités gouvernementales, des représentants de communautés et d’organisations maories, ainsi que d’autres personnes, à Auckland, Wellington, Waitangi, Hamilton et Whanganui et dans les environs. Le rapporteur spécial a visité un certain nombre de communautés maories dans… En savoir plus »
La situation des droits des peuples autochtones au Pérou en ce qui concerne les industries extractives – A/HRC/27/52/Add.3
Ce rapport examine la situation des droits des peuples autochtones au Pérou sur la base des informations obtenues lors de la visite du Rapporteur spécial dans le pays du 6 au 13 décembre 2013. L’objectif de cette visite était d’évaluer la situation des peuples autochtones du pays, en particulier en relation avec l’impact des industries… En savoir plus »
La situation des populations autochtones en République du Congo – A/HRC/18/35/Add.5
Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones examine la situation des peuples autochtones marginalisés en République du Congo, sur la base des informations recueillies lors de sa visite dans le pays du 2 au 12 novembre 2010 et de recherches indépendantes ultérieures. Le rapport se concentre sur l’examen de… En savoir plus »
Note préliminaire sur la situation des peuples autochtones en Australie – A/HRC/12/34/Add.10
Le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones a effectué une mission officielle en Australie, à l’invitation du gouvernement, du 17 au 28 août 2009. Dans le présent rapport préliminaire, il donne un aperçu de ses premières observations à l’issue de la visite. Un rapport complet… En savoir plus »
La situation des peuples autochtones au Canada – A/HRC/27/52/Add.2
Dans le présent rapport, le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones examine la situation des droits de l’homme des peuples autochtones au Canada sur la base de recherches et d’informations recueillies auprès de diverses sources, notamment lors d’une visite au Canada du 7 au 15 octobre 2013. Cette visite faisait suite à la… En savoir plus »
La situation des droits des peuples autochtones au Panama – A/HRC/27/52/Add.1
Ce rapport examine la situation des droits de l’homme des peuples autochtones au Panama sur la base des informations recueillies par le Rapporteur spécial lors de sa visite dans le pays du 19 au 26 juillet 2013 et de recherches indépendantes. Le Panama dispose d’un cadre juridique avancé pour la promotion des droits des peuples… En savoir plus »
