Category Archives: Visite de pays

Conclusions et recommandations du Séminaire d’experts sur les mécanismes autochtones des Nations Unies – A/HRC/12/34/Add.7

By | 10 mai 2014

Dans sa résolution 6/12, le Conseil des droits de l’homme a décidé de proroger le mandat du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des peuples autochtones, entre autres pour travailler en étroite coopération avec d’autres procédures spéciales et organes subsidiaires du Conseil, les organes compétents des Nations Unies,… En savoir plus »

Observations sur les droits des peuples autochtones du Guatemala concernant les projets d’extraction et autres – A/HRC/18/35/Add.3

By | 10 mai 2014

Le présent rapport du Rapporteur spécial, qui a été initialement publié dans une version non éditée le 4 mars 2011, est le résultat d’un échange d’informations et de communications avec le gouvernement du Guatemala et d’autres parties prenantes concernées, ainsi que de la visite officielle du Rapporteur spécial dans le pays en juin 2010. Ces… En savoir plus »

Situation des populations autochtones affectées par le projet hydroélectrique El Diquís au Costa Rica – A/HRC/18/35/Add.8

By | 10 mai 2014

Le 30 mai 2011, le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, a remis au gouvernement du Costa Rica une copie du rapport ci-dessous, sur la situation des peuples autochtones affectés par le projet hydroélectrique El Diquís. Par la suite, le 2 juin 2011, le rapport a été mis à la disposition… En savoir plus »

Mesures visant à garantir les droits fonciers et les droits connexes des peuples indigènes et tribaux au Suriname – A/HRC/18/35/Add.7

By | 10 mai 2014

Le présent rapport a été envoyé au gouvernement du Suriname et rendu public en avril 2011. Dans ce rapport, le rapporteur spécial formule des observations et des recommandations pour aider l’État à élaborer des lois et des mesures administratives visant à garantir les droits des peuples indigènes et tribaux du Suriname, en particulier leurs droits… En savoir plus »

La situation des droits des peuples autochtones au Panama – A/HRC/27/52/Add.1

By | 4 mai 2014

Ce rapport examine la situation des droits de l’homme des peuples autochtones au Panama sur la base des informations recueillies par le Rapporteur spécial lors de sa visite dans le pays du 19 au 26 juillet 2013 et de recherches indépendantes. Le Panama dispose d’un cadre juridique avancé pour la promotion des droits des peuples… En savoir plus »

Situation des droits de l’homme des populations autochtones en Colombie – A/HRC/15/37/Add.3

By | 4 mai 2014

Ce rapport présente les conclusions du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones, M. James Anaya, sur la situation des populations autochtones en Colombie, dans le cadre du suivi des recommandations formulées en 2004 par le précédent Rapporteur spécial, M. Rodolfo Stavenhagen. Ces conclusions sont le… En savoir plus »

Note préliminaire sur la situation des peuples autochtones en Colombie – A/HRC/12/34/Add.9

By | 4 mai 2014

Le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones, James Anaya, s’est rendu en Colombie du 22 au 27 juillet 2009 afin d’observer la situation des populations autochtones dans le pays dans le cadre du suivi des recommandations formulées par le précédent Rapporteur spécial, le professeur Rodolfo… En savoir plus »

Mission aux États-Unis d’Amérique – A/HRC/21/47/Add.1

By | 4 mai 2014

Dans ce rapport, le Rapporteur spécial examine la situation des droits de l’homme des peuples autochtones aux États-Unis, sur la base de recherches et d’informations recueillies, notamment lors d’une visite dans le pays du 23 avril au 4 mai 2012. Au cours de sa mission, le Rapporteur spécial a tenu des consultations avec des responsables… En savoir plus »

Visite au Népal – A/HRC/12/34/Add.3

By | 4 mai 2014

Le présent rapport fait suite à une visite au Népal du rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones et se concentre sur les populations autochtones du Népal, désignées sous le terme générique d’Adivasi Janajati. Il examine la situation des droits de l’homme des Adivasi Janajati, en… En savoir plus »

Visite au Chili – A/HRC/12/34/Add.6

By | 4 mai 2014

Ce rapport contient les observations du Rapporteur spécial sur sa visite de travail au Chili du 5 au 9 avril 2009 et l’échange d’informations avec le gouvernement du Chili et d’autres parties intéressées concernant la situation des peuples autochtones de ce pays. La visite et l’échange d’informations ont eu lieu à la lumière du rapport… En savoir plus »

La situation des peuples autochtones en El Salvador – A/HRC/24/41/Add.2

By | 4 mai 2014

Dans ce rapport, le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, examine la situation des peuples autochtones au Salvador et formule une série de recommandations basées sur les informations recueillies lors de la visite qu’il a effectuée dans le pays du 13 au 17 août 2012. L’oppression de longue date des peuples… En savoir plus »