Tag Archives: Industries extractives

Observations sur les droits des peuples autochtones du Guatemala concernant les projets d’extraction et autres – A/HRC/18/35/Add.3

mai 10, 2014

Le présent rapport du Rapporteur spécial, qui a été initialement publié dans une version non éditée le 4 mars 2011, est le résultat d’un échange d’informations et de communications avec le gouvernement du Guatemala et d’autres parties prenantes concernées, ainsi que de la visite officielle du Rapporteur spécial dans le pays en juin 2010. Ces… En savoir plus »

La situation des droits des peuples autochtones au Pérou en ce qui concerne les industries extractives – A/HRC/27/52/Add.3

mai 4, 2014

Ce rapport examine la situation des droits des peuples autochtones au Pérou sur la base des informations obtenues lors de la visite du Rapporteur spécial dans le pays du 6 au 13 décembre 2013. L’objectif de cette visite était d’évaluer la situation des peuples autochtones du pays, en particulier en relation avec l’impact des industries… En savoir plus »

Note préliminaire sur la mission au Guatemala – A/HRC/15/37/Add.8

mai 4, 2014

En réponse à l’invitation du Gouvernement, le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des peuples autochtones, James Anaya, a effectué une visite au Guatemala du 14 au 18 juin 2010 afin d’évaluer l’application des principes de consultation des peuples autochtones du pays concernant les industries extractives, en particulier… En savoir plus »

Industries extractives et peuples autochtones – A/HRC/24/41

mai 4, 2014

Il s’agit du dernier rapport thématique de James Anaya, le rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, présenté au Conseil des droits de l’homme conformément aux résolutions 6/12 et 15/14 du Conseil. S’appuyant sur les rapports précédents, il aborde les préoccupations des peuples autochtones en matière de droits de l’homme dans le domaine des… En savoir plus »

Rapport du rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones – A/HRC/21/47

mai 4, 2014

Le présent rapport est soumis au Conseil des droits de l’homme par le rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones conformément au mandat qui lui a été confié par la résolution 15/14 du Conseil. Dans ce rapport, le rapporteur spécial présente un résumé de ses activités depuis son précédent rapport au Conseil (A/HRC/18/35), y… En savoir plus »

Industries extractives opérant à l’intérieur ou à proximité de territoires autochtones – A/HRC/18/35

mai 4, 2014

Le présent rapport est le quatrième rapport annuel soumis au Conseil des droits de l’homme par le rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, conformément à la résolution 15/14 du Conseil. Dans le présent rapport, le rapporteur spécial présente un résumé des activités menées au cours de sa troisième année de mandat, y compris… En savoir plus »