Le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, soumet au Conseil des droits de l’homme, conformément à sa résolution 15/14, le présent rapport sur des cas spécifiques qu’il a examinés concernant des violations présumées des droits de l’homme des peuples autochtones dans de nombreuses régions du monde. Le présent rapport inclut les… En savoir plus »
Dans sa résolution 6/12, le Conseil des droits de l’homme a décidé de proroger le mandat du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des peuples autochtones, entre autres pour travailler en étroite coopération avec d’autres procédures spéciales et organes subsidiaires du Conseil, les organes compétents des Nations Unies,… En savoir plus »
Le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des peuples autochtones, James Anaya, soumet par la présente ses observations sur la situation de la communauté de Charco la Pava et d’autres communautés affectées par le projet hydroélectrique Chan 75 dans le district de Changuinola, province de Bocas del Toro,… En savoir plus »
Le présent rapport du Rapporteur spécial, qui a été initialement publié dans une version non éditée le 4 mars 2011, est le résultat d’un échange d’informations et de communications avec le gouvernement du Guatemala et d’autres parties prenantes concernées, ainsi que de la visite officielle du Rapporteur spécial dans le pays en juin 2010. Ces… En savoir plus »
Le présent rapport a été envoyé au gouvernement du Suriname et rendu public en avril 2011. Dans ce rapport, le rapporteur spécial formule des observations et des recommandations pour aider l’État à élaborer des lois et des mesures administratives visant à garantir les droits des peuples indigènes et tribaux du Suriname, en particulier leurs droits… En savoir plus »
Le 30 mai 2011, le Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, a remis au gouvernement du Costa Rica une copie du rapport ci-dessous, sur la situation des peuples autochtones affectés par le projet hydroélectrique El Diquís. Par la suite, le 2 juin 2011, le rapport a été mis à la disposition… En savoir plus »
Le présent rapport est soumis conformément à la résolution 12/13 du Conseil des droits de l’homme. Le rapport donne un aperçu des activités menées par le rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones entre juillet 2009 et juillet 2010. Il décrit notamment la coordination du rapporteur… En savoir plus »
Le présent rapport est soumis conformément à la résolution 6/12 du Conseil des droits de l’homme et constitue le premier rapport du professeur S. James Anaya en sa qualité de rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones. La résolution demande au rapporteur spécial, entre autres, de… En savoir plus »
Le présent rapport est le troisième rapport annuel soumis au Conseil des droits de l’homme par le rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones, James Anaya, conformément à la résolution 6/12 du Conseil des droits de l’homme. Dans ce rapport, le rapporteur spécial présente un résumé… En savoir plus »
Le présent rapport est le quatrième rapport annuel soumis au Conseil des droits de l’homme par le rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, conformément à la résolution 15/14 du Conseil. Dans le présent rapport, le rapporteur spécial présente un résumé des activités menées au cours de sa troisième année de mandat, y compris… En savoir plus »
Le présent rapport est le deuxième soumis au Conseil des droits de l’homme par le rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones, James Anaya, conformément à la résolution 6/12 du Conseil des droits de l’homme. Dans ce rapport, le rapporteur spécial présente une réflexion sur son… En savoir plus »
Le présent rapport est soumis au Conseil des droits de l’homme par le rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones conformément au mandat qui lui a été confié par la résolution 15/14 du Conseil. Dans ce rapport, le rapporteur spécial présente un résumé de ses activités depuis son précédent rapport au Conseil (A/HRC/18/35), y… En savoir plus »
Il s’agit du rapport final de l’actuel rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, à l’Assemblée générale. Le rapporteur spécial consacre la première partie du rapport à la description de ses activités depuis le début de son mandat, tout en identifiant les méthodes de travail et les enseignements tirés, ainsi que les… En savoir plus »
Le rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, soumet au Conseil des droits de l’homme, conformément à la résolution 24/9, le présent rapport sur des cas spécifiques examinés concernant des allégations de violations des droits de l’homme des peuples autochtones. Le mandat du rapporteur spécial a pris fin le 1er juin 2014.… En savoir plus »
Il s’agit du dernier rapport thématique de James Anaya, le rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, présenté au Conseil des droits de l’homme conformément aux résolutions 6/12 et 15/14 du Conseil. S’appuyant sur les rapports précédents, il aborde les préoccupations des peuples autochtones en matière de droits de l’homme dans le domaine des… En savoir plus »
