Observations sur les communications – A/HRC/21/47/Add.3

By | 4 mai 2014

Le rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, soumet au Conseil des droits de l’homme le présent rapport sur des cas spécifiques qu’il a examinés concernant des violations présumées des droits de l’homme des peuples autochtones dans de nombreuses régions du monde. Le présent rapport est soumis conformément à la résolution 15/14… En savoir plus »

Note préliminaire sur la situation des peuples autochtones en Australie – A/HRC/12/34/Add.10

By | 4 mai 2014

Le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones a effectué une mission officielle en Australie, à l’invitation du gouvernement, du 17 au 28 août 2009. Dans le présent rapport préliminaire, il donne un aperçu de ses premières observations à l’issue de la visite. Un rapport complet… En savoir plus »

Note préliminaire sur la mission en Nouvelle-Zélande – A/HRC/15/37/Add.9

By | 4 mai 2014

Au cours de sa visite en Nouvelle-Zélande du 18 au 24 juillet 2010, le Rapporteur spécial a rencontré les autorités gouvernementales, des représentants de communautés et d’organisations maories, ainsi que d’autres personnes, à Auckland, Wellington, Waitangi, Hamilton et Whanganui et dans les environs. Le rapporteur spécial a visité un certain nombre de communautés maories dans… En savoir plus »

Note préliminaire sur la mission au Guatemala – A/HRC/15/37/Add.8

By | 4 mai 2014

En réponse à l’invitation du Gouvernement, le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des peuples autochtones, James Anaya, a effectué une visite au Guatemala du 14 au 18 juin 2010 afin d’évaluer l’application des principes de consultation des peuples autochtones du pays concernant les industries extractives, en particulier… En savoir plus »

Activités du mandat. Questions thématiques examinées – A/66/288

By | 4 mai 2014

Le présent rapport donne un aperçu des activités menées par le rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, au cours des trois premières années de son mandat, qui a débuté en mai 2008. En particulier, le rapport décrit les efforts du rapporteur spécial pour assurer la coordination avec les mécanismes mondiaux et… En savoir plus »

Nécessité d’harmoniser les activités touchant les peuples autochtones au sein du système des Nations Unies – A/67/301

By | 4 mai 2014

Le présent rapport est soumis à l’Assemblée générale par le rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones conformément à la résolution 18/8 du Conseil des droits de l’homme. Dans son rapport, le rapporteur spécial présente un résumé de ses activités depuis son précédent rapport à l’Assemblée générale (A/66/288). Il commente également la nécessité d’harmoniser… En savoir plus »

Rapport sur la mise en œuvre des garanties constitutionnelles pour les peuples autochtones en Équateur – A/HRC/15/37/Add.7

By | 4 mai 2014

Ce rapport présente les observations et les recommandations du rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones concernant certains des progrès réalisés et des difficultés rencontrées dans la mise en œuvre des dispositions relatives aux affaires autochtones énoncées dans la Constitution de l’Équateur de 2008. Ces observations… En savoir plus »

Deuxième Décennie internationale des peuples autochtones – A/64/338

By | 4 mai 2014

Le présent document est le premier rapport que le Rapporteur spécial en exercice soumet à l’Assemblée générale concernant la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des peuples autochtones, James Anaya, en application de la résolution 63/161 de l’Assemblée générale. Le Rapporteur spécial y passe en revue la manière dont il a assuré… En savoir plus »

La situation des populations autochtones en Australie – A/HRC/15/37/Add.4

By | 4 mai 2014

Ce rapport contient les observations du rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones, James Anaya, sur la situation des Aborigènes et des insulaires du détroit de Torres en Australie. Le rapport est basé sur des échanges d’informations avec le gouvernement, les peuples autochtones et d’autres parties… En savoir plus »

Situation des populations autochtones dans la Fédération de Russie – A/HRC/15/37/Add.5

By | 4 mai 2014

Ce rapport fait suite à une visite du rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones dans la Fédération de Russie et examine la situation des populations autochtones dans la Fédération de Russie à la lumière des normes internationales pertinentes en matière de droits de l’homme. Le… En savoir plus »

La situation des populations autochtones au Botswana – A/HRC/15/37/Add.2

By | 4 mai 2014

Dans le présent rapport, le rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones, James Anaya, présente ses observations et recommandations sur la situation des populations autochtones au Botswana, en mettant l’accent sur les groupes qui ont été historiquement marginalisés et qui demeurent des composantes non dominantes de… En savoir plus »

Situation des droits de l’homme des peuples Sami dans les pays nordiques (Note préliminaire) – A/HRC/15/37/Add.6

By | 4 mai 2014

Du 14 au 16 avril 2010, le rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones, James Anaya, a rencontré des représentants des parlements samis et des gouvernements de Norvège, de Suède et de Finlande lors d’une conférence à Rovaniemi, en Finlande, afin de discuter des questions transfrontalières… En savoir plus »

Visite au Botswana – A/HRC/12/34/Add.4

By | 4 mai 2014

Le Rapporteur spécial a effectué une visite au Botswana, à l’invitation du gouvernement, du 19 au 28 mars 2009. L’objectif de cette visite était de mettre en lumière les défis auxquels sont confrontés certains des nombreux peuples autochtones du Botswana, notamment en ce qui concerne leurs identités culturelles distinctes et leurs conditions de marginalisation, en… En savoir plus »

Visite au Brésil – A/HRC/12/34/Add.2

By | 4 mai 2014

Le présent rapport fait suite à la visite au Brésil du rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones, et se concentre sur les problèmes des populations autochtones du Brésil en ce qui concerne la réalisation de leur droit à l’autodétermination et des droits de l’homme connexes.… En savoir plus »

Visite au Chili – A/HRC/12/34/Add.6

By | 4 mai 2014

Ce rapport contient les observations du Rapporteur spécial sur sa visite de travail au Chili du 5 au 9 avril 2009 et l’échange d’informations avec le gouvernement du Chili et d’autres parties intéressées concernant la situation des peuples autochtones de ce pays. La visite et l’échange d’informations ont eu lieu à la lumière du rapport… En savoir plus »