Il s’agit du rapport final de l’actuel rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, à l’Assemblée générale. Le rapporteur spécial consacre la première partie du rapport à la description de ses activités depuis le début de son mandat, tout en identifiant les méthodes de travail et les enseignements tirés, ainsi que les… En savoir plus »
Le rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, soumet au Conseil des droits de l’homme, conformément à la résolution 24/9, le présent rapport sur des cas spécifiques examinés concernant des allégations de violations des droits de l’homme des peuples autochtones. Le mandat du rapporteur spécial a pris fin le 1er juin 2014.… En savoir plus »
Il s’agit du dernier rapport thématique de James Anaya, le rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, présenté au Conseil des droits de l’homme conformément aux résolutions 6/12 et 15/14 du Conseil. S’appuyant sur les rapports précédents, il aborde les préoccupations des peuples autochtones en matière de droits de l’homme dans le domaine des… En savoir plus »
Le rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, soumet au Conseil des droits de l’homme le présent rapport sur des cas spécifiques qu’il a examinés concernant des violations présumées des droits de l’homme des peuples autochtones dans de nombreuses régions du monde. Le présent rapport est soumis conformément à la résolution 15/14… En savoir plus »
Le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones a effectué une mission officielle en Australie, à l’invitation du gouvernement, du 17 au 28 août 2009. Dans le présent rapport préliminaire, il donne un aperçu de ses premières observations à l’issue de la visite. Un rapport complet… En savoir plus »
Au cours de sa visite en Nouvelle-Zélande du 18 au 24 juillet 2010, le Rapporteur spécial a rencontré les autorités gouvernementales, des représentants de communautés et d’organisations maories, ainsi que d’autres personnes, à Auckland, Wellington, Waitangi, Hamilton et Whanganui et dans les environs. Le rapporteur spécial a visité un certain nombre de communautés maories dans… En savoir plus »
En réponse à l’invitation du Gouvernement, le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des peuples autochtones, James Anaya, a effectué une visite au Guatemala du 14 au 18 juin 2010 afin d’évaluer l’application des principes de consultation des peuples autochtones du pays concernant les industries extractives, en particulier… En savoir plus »
Le présent rapport donne un aperçu des activités menées par le rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, James Anaya, au cours des trois premières années de son mandat, qui a débuté en mai 2008. En particulier, le rapport décrit les efforts du rapporteur spécial pour assurer la coordination avec les mécanismes mondiaux et… En savoir plus »
Le présent rapport est soumis à l’Assemblée générale par le rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones conformément à la résolution 18/8 du Conseil des droits de l’homme. Dans son rapport, le rapporteur spécial présente un résumé de ses activités depuis son précédent rapport à l’Assemblée générale (A/66/288). Il commente également la nécessité d’harmoniser… En savoir plus »
Ce rapport présente les observations et les recommandations du rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones concernant certains des progrès réalisés et des difficultés rencontrées dans la mise en œuvre des dispositions relatives aux affaires autochtones énoncées dans la Constitution de l’Équateur de 2008. Ces observations… En savoir plus »
Le présent document est le premier rapport que le Rapporteur spécial en exercice soumet à l’Assemblée générale concernant la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des peuples autochtones, James Anaya, en application de la résolution 63/161 de l’Assemblée générale. Le Rapporteur spécial y passe en revue la manière dont il a assuré… En savoir plus »
Ce rapport contient les observations du rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones, James Anaya, sur la situation des Aborigènes et des insulaires du détroit de Torres en Australie. Le rapport est basé sur des échanges d’informations avec le gouvernement, les peuples autochtones et d’autres parties… En savoir plus »
Ce rapport fait suite à une visite du rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones dans la Fédération de Russie et examine la situation des populations autochtones dans la Fédération de Russie à la lumière des normes internationales pertinentes en matière de droits de l’homme. Le… En savoir plus »
Dans le présent rapport, le rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones, James Anaya, présente ses observations et recommandations sur la situation des populations autochtones au Botswana, en mettant l’accent sur les groupes qui ont été historiquement marginalisés et qui demeurent des composantes non dominantes de… En savoir plus »
Du 14 au 16 avril 2010, le rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme et des libertés fondamentales des populations autochtones, James Anaya, a rencontré des représentants des parlements samis et des gouvernements de Norvège, de Suède et de Finlande lors d’une conférence à Rovaniemi, en Finlande, afin de discuter des questions transfrontalières… En savoir plus »
